Constitution de l'Union

Sommaire:

1. Les habitants de l'Union

- Du statut de Maire
- Du recrutement des citoyens
- Du statut de Résident
- Du statut des étrangers

2. Le Gouvernement

- Son élection
- Se présenter
- Cas particulier du Chef de file
- Durée du mandat
- Élu pour deux postes

3. Le Sénat

- Composition du Sénat
- Rôle du Sénat
- Organisation des votes
- Motion de censure

4. Le Commerce

- L'achat / vente
- Le troc
- Le contrat de troc différé

5. La Justice

- Le tribunal



1.1) Du statut de Maire

Le Maire est l'entité de base appartenant à l'Union des Maires de l'Archipel.
Le Maire n'a aucune obligation de s'inscrire aux différents ministères* mais devra participer à la vie de la l'Union, exercer son devoir et ce soumettre aux règles définies par la communauté.
Une présence régulière est requise IG et sur le forum. si au bout d'une semaine un membre n'a pas donné signe de vie IG et que les raisons de son absences ne sont pas connues, son cas sera étudié par le Sénat pour son exclusion.

1.2) Du recrutement des citoyens

Voici la liste des différents critères de recrutement:

- Une présentation obligatoire
- Être actif, tant dans le jeu que dans la vie de l'alliance
- Se trouver à proximité du reste des Maires. Sauf cas exceptionnel, ce point là est primordial.
- Le nombre de point n'a pas d'importance pour le moment, si l'envie et la motivation sont présente,

Toute nouvelle candidature sera soumise aux votes de l'ensemble des Maires pour envisager son intégration.
Chaque Maire possède une voix, et les choix suivants peuvent se présenter:
- Majorité de oui: Le candidat accède au rang de Résident.
- Aucune majorité: Nouvelles discussions avec le candidat, puis un nouveau vote.
- Majorité de non: Le candidat ne sera pas accepté dans l'Union.

1.3) Du statut de Résident

Le statut de résident lui permettra de faire ces preuves pour devenir Maire à part entière.
Durant cette période, le résident possède les même droits que tout autres maires, à 3 exceptions près:

- Il ne possède pas le droit de vote
- Il ne peut pas se présenter aux élections
- Il n'a pas accès aux archives privées de l'Union

Il sera verra confirmer dans son statut de Maire par un vote qui impliquera l'ensemble des maires 2 semaines après son arrivée dans l'alliance si ce dernier considère que le résident est prêt. Pour cela, plusieurs critères:

- La motivation
- La participation
- L'intégration

1.4) du statut des étrangers

Les étrangers, diplomates ou marchands extérieurs accostant chez nous (forum) doivent s'enregistrer aux bureaux du Gardien du Port et remplir le feuillet qui leur sera donné par ce dernier dès leur descente du navire.

Ceux qui refuseront de se soumettre à cette vérification d'identité, se verront refuser l'accès au reste du port.


2.1) Son élection

Le gouvernement est composé du Chef de file, du Diplomate, du ministre et du Général.
Chacun de ces 4 postes est élu par les Maires à la majorité.
Chaque dirigeant est élu par un vote séparé.

2.2) Se présenter

Tout Maire peut prétendre à occuper l'un des 4 postes de dirigeant et ainsi siéger au Sénat.
Il devra exposer aux autres habitants ses motivations et son programme pour l'Union.
Il n'est possible de se présenter que pour 1 poste et de n'occuper qu'un seul d'entre eux.

2.3) Cas particulier du chef de file

Après son élection, si le chef de file choisi par la majorité des Maires ne dispose pas du minimum de points de diplomatie requis, ce présent règlement lui donne 3 jours à compter de la fin du vote pour les acquérir.
A la fin de ce délai, si le Chef de file ne peut toujours pas prendre la responsabilité de l'alliance, elle sera confiée au Maire arrivé deuxième aux élections.

2.4) Durée du mandat

Le mandat est attribué pour une durée de deux mois à compter de la fin des élections.

Cas particulier: En cas d'absence de prétendant au poste, le dirigeant est automatiquement reconduit même s'il à atteint le terme de ces mandats.

2.5) Démission

Si pour une raison quelquonque un membre du Gouvernement démissionerait, ce serait aux membres du Gouvenement de désigner un remplaçant.


3.1) Composition du Sénat

Le Sénat est composé des quatre membres du gouvernement plus le représentant des Maires.
Comme chacun de ces postes sont élus pour 2 mois, les Sénateurs resteront en place pour 2 mois.
Une récente réforme a créée 2 postes supplémentaires: le fondateur et le sage. Ces 2 personnes ont accès au Sénat, donne leur avis mais n'ayant aucune légitimité, ne possèdent pas le droit de vote.

3.2) Rôle du Sénat

S'organisant sur le principe de la majorité, le rôle du Sénat est de prendre les décisions importantes au nom de l'Union.
Son jugement est à caractère irrévocable, obligatoire et immuable dans le temps.

3.3) Organisation des votes

a) S'appuyant sur le principe de la majorité absolue, une proposition est acceptée si elle obtient 2/5 des voix + 1 voix, soit 3/5 des voix totales.

b) Un vote est établi pour 3 jours et doit atteindre ce terme pour être valide.
Le vote n'est pas secret, les sénateurs votant sont tenu de l'exprimer afin de pouvoir débattre.
Un sénateur qui à déjà voté peut modifier la teneur de son vote avant le terme s'il le juge nécessaire.
Le terme atteint, le débat est clos et la décision entérinée.

c) En cas de force majeur, le Chef de file à autorité pour prendre une décision d'urgence.
Une fois la situation d'urgence passée, un vote sera lancé. Au terme de celui ci la décision sera entériné ou rejeté par le Sénat.
En cas de contradiction avec la décision prise en urgence, la décision sera révoquée.

d) En cas d'égalité lors des votes, le Chef de file a autorité pour trancher. La décision sera alors retenue comme si elle avait obtenu la majorité absolue des voix.

3.4) Motion de censure

Tout Maire peut demander la révocation d'un dirigeant en lançant la procédure de censure*.
Un référendum public est alors lancé. Ses règles diffèrent légèrement des règles normales en vigueur.
Pour que la motion de censure soit acceptée, il faut que la majorité dégagé en faveur de la révocation soit de 2/3 des voix et les votant ne sont pas tenus d'exprimer leurs votes.
A son terme, le dirigeant est soit maintenu dans ses fonctions, soit immédiatement révoqué.
Si la deuxième solution se produit, le Chef de file sera à même de prendre la fonction du dirigeant révoqué ou d'en donner la responsabilité à un Maire de son choix.
Si le dirigeant révoqué est le Chef de file lui même, c'est le gouvernement en entier qui devra démissionner et des élections d'urgence seront faites.

* uniquement s'il a une raison concrète pour ce faire.


Il existe plusieurs types de transaction commerciales reconnues dans l'UMA.

4.1) L'achat / vente

Il se déroule uniquement IG et à comme seule règles les règles du jeu.
Il se pratique via le comptoir comme avec n'importe quel marchand.
Cette pratique très courante est assez simple et fiable pour ne pas en informer les autorités Umaniènes.

4.2) Le troc

Les modalités sont fixées par les deux parties sur les valeurs et les stocks échangés, par le support de leur choix. (Forum, Chat, messagerie IG...)
En cas d'accord, une des deux partie devra préciser sur le livre de comptes de l'alliance le montant et la quantité de ressources échangées.
Une fois le livre de compte renseigné, la deuxième partie approuvera.
Une fois toutes ces modalité remplies, les bateaux peuvent partir.

Ces modalités sont nécessaires en cas de litige, lequel se règlera au tribunal du Sénat.

4.3) Le contrat de troc différé

Afin que les membres de la l'Union puissent s'entraider, vous pouvez passer un accord entre Maires, basés sur un contrat écrit.
Ce contrat écrit déterminera la somme (en monnaie ou en ressource) à rembourser et le délai.
Des exemplaires de ces contrats sont disponible au bureau du commerce.