Loi du 26/04/09 sur les dons aux scieries

Le Sénat l'a adopté,
Le Chef de File promulgue la loi dont la teneur suit,

Citation :

Chaque maire* devrait donner par semaine et par ville à la scierie:

[Taille de la scierie] * [Taille de la ville] * 10** de

Citation :

* mis à part ceux qui sont seuls sur leurs îles.
** le Sénat se réserve le droit de changer le coefficient [10] selon les période. En temps normal, c'est le banquier désigné de chaque île qui à en charge son fonctionnement.

Citation :

Pour mener à bien leur mission, les banquiers disposent des droits suivants:

- Accordez des délais de paiements à certains joueurs, selon votre avis sur eux.
- Après avoir averti le Sénat, menacer le joueur d'une intervention militaire s'il refuse de payer.
- Baisser ou augmenter le taux directeur en fonction des périodes.

Ils ne peuvent cependant pas:

- Tirer un bénéfice personnel de ce poste. Cela comprend:
* ajuster le taux directeur selon votre convenance, un bon banquier considère l'avis de ses voisins.
* profiter de l'armée UMA pour vous venger d'un voisin.
* ce poste ne vous soustrait en aucun cas à l'autorité UMA et vous êtes soumis à la même taxe que les autres.
- Utilisez vos droits conférés par ce poste sur d'autres îles.
- Transmettre les informations de cette taxes à des joueurs extérieurs à l'alliance.

Citation :

Contraintes aux banquiers:

- Vous vous devez d'envoyer un message à chaque joueur dont vous avez la responsabilité le dimanche, pour leur rappeler 3 choses:
* le montant de l'impôt qu'ils doivent donner cette semaine.
* le temps dont ils disposent pour le faire.
* le montant de leurs impayés.
- Le taux directeur doit-être fixé dans une fourchette entre [8] et [30]. Le taux normal est de [10]. En temps de guerre, il peut-être ramené à [0].

Citation :

Sanctions Cumulatives en cas de non paiement:

- 1er temps: un simple boycott commercial (plus d'échange, de traité avec ce maire)
- Négociations
- 2ème temps: Boycott militaire (plus de défense de ce membre)
- Négociations
- 3ème temps: Menace d'exclusion temporaire
- Négociations
- 4ème temps: Exclusion temporaire
- Négociations
- 5ème temps: Exclusion définitive

Fait à Coruscant, le 26 avril 2009,

Par le Chef de File, Shaak-Ti
le Premier ministre, Djoo
le diplomate, Kazakh
le général, Markucio

Lu et approuvé par le représentant des Maires, Hébus.