Shaak-Ti Admin
Nombre de messages : 4375 Age : 73 Localisation : Montpellier Date d'inscription : 06/01/2009
| Sujet: Loi du 26/04/09 sur les dons aux scieries Ven 5 Juin - 12:56 | |
| Loi du 26/04/09
Favorisant l'organisation, la communication et la solidarité au sein de l'Union.
NOR: UMAL090426L Le Sénat l'a adopté, Le Chef de File promulgue la loi dont la teneur suit, Article Premier - Citation :
Chaque maire* devrait donner par semaine et par ville à la scierie:
[Taille de la scierie] * [Taille de la ville] * 10** de
Article Second - Citation :
* mis à part ceux qui sont seuls sur leurs îles. ** le Sénat se réserve le droit de changer le coefficient [10] selon les période. En temps normal, c'est le banquier désigné de chaque île qui à en charge son fonctionnement.
Article Troisième - Citation :
Pour mener à bien leur mission, les banquiers disposent des droits suivants:
- Accordez des délais de paiements à certains joueurs, selon votre avis sur eux. - Après avoir averti le Sénat, menacer le joueur d'une intervention militaire s'il refuse de payer. - Baisser ou augmenter le taux directeur en fonction des périodes.
Ils ne peuvent cependant pas:
- Tirer un bénéfice personnel de ce poste. Cela comprend: * ajuster le taux directeur selon votre convenance, un bon banquier considère l'avis de ses voisins. * profiter de l'armée UMA pour vous venger d'un voisin. * ce poste ne vous soustrait en aucun cas à l'autorité UMA et vous êtes soumis à la même taxe que les autres. - Utilisez vos droits conférés par ce poste sur d'autres îles. - Transmettre les informations de cette taxes à des joueurs extérieurs à l'alliance.
Article Quatrième - Citation :
Contraintes aux banquiers:
- Vous vous devez d'envoyer un message à chaque joueur dont vous avez la responsabilité le dimanche, pour leur rappeler 3 choses: * le montant de l'impôt qu'ils doivent donner cette semaine. * le temps dont ils disposent pour le faire. * le montant de leurs impayés. - Le taux directeur doit-être fixé dans une fourchette entre [8] et [30]. Le taux normal est de [10]. En temps de guerre, il peut-être ramené à [0].
Article Dernier - Citation :
Sanctions Cumulatives en cas de non paiement:
- 1er temps: un simple boycott commercial (plus d'échange, de traité avec ce maire) - Négociations - 2ème temps: Boycott militaire (plus de défense de ce membre) - Négociations - 3ème temps: Menace d'exclusion temporaire - Négociations - 4ème temps: Exclusion temporaire - Négociations - 5ème temps: Exclusion définitive
Fait à Coruscant, le 26 avril 2009, Par le Chef de File, Shaak-Ti le Premier ministre, Djoo le diplomate, Kazakh le général, Markucio Lu et approuvé par le représentant des Maires, Hébus. | |
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